Enquête sur la sécurité du transport maritime M23C0143

L'événement

Le matin du 2 juillet 2023, le traversier à passagers Svanoy, chargé de passagers et de véhicules, a quitté le quai de traversier de Saint-Joseph-de-la-Rive (Québec) pour effectuer son itinéraire prévu jusqu’au quai de L’Isle-aux-Coudres (Québec), sur le fleuve Saint-Laurent. La visibilité était réduite en raison d’un épais brouillard.

Peu après le départ, et avec la permission du capitaine du Svanoy, le premier officier a quitté la passerelle. Le capitaine s’est retrouvé seul sur la passerelle et chargé de la navigation, y compris la barre et la veille. Alors que le Svanoy se trouvait à 0,35 mille marin au sud-sud-ouest du quai de départ et circulait à une vitesse d’environ 8 nœuds, le capitaine a aperçu une embarcation de plaisance devant le navire. Le capitaine a fait immédiatement retentir 1 coup de la corne de brume du traversier pour avertir l’embarcation de plaisance, puis a réduit la vitesse du navire. Quelques instants plus tard, le Svanoy et l’embarcation de plaisance sont entrés en collision.

Le matin de la collision, l’embarcation de plaisance avait quitté une marina de Québec (Québec) à destination de Tadoussac (Québec). Le conducteur de l’embarcation de plaisance et 3 autres occupants assuraient une veille visuelle et auditive tout en surveillant la circulation dans les parages à l’aide d’un système d’identification automatique non enregistré. Juste avant la collision, le conducteur de l’embarcation de plaisance a remarqué que l’une des cibles du système d’identification automatique était passée d’une position statique à une trajectoire de collision. Le conducteur a ensuite vu la silhouette du Svanoy apparaître dans le brouillard. Le conducteur a immédiatement tiré sur les leviers de commande de l’embarcation, puis a changé de cap sur bâbord, sans toutefois pouvoir éviter la collision.

À la suite de la collision avec le Svanoy, 3 occupants de l’embarcation de plaisance ont été projetés à l’eau, tandis que le 4^e occupant s’est retrouvé piégé sous le pont. L’embarcation a été considérablement endommagée, a pris l’eau et s’est mise à couler. Les 4 occupants ont été secourus par l’équipage du traversier et transportés à un hôpital local. L’embarcation de plaisance a coulé, tandis que le Svanoy a subi des dommages mineurs.

L’enquête a permis de déterminer que ni le capitaine du traversier ni le conducteur de l’embarcation de plaisance n’avaient utilisé les signaux prescrits par le Règlement sur les abordages pour signaler leur présence aux autres navires dans la zone, ce qui a réduit considérablement la capacité du capitaine et du conducteur de l’embarcation de plaisance à se détecter mutuellement. Lorsqu’ils ont fini par se détecter mutuellement, le traversier et l’embarcation de plaisance se trouvaient en situation très rapprochée et couraient un risque de collision; ni le capitaine ni le conducteur de l’embarcation de plaisance n’ont pu prendre de mesures efficaces pour éviter la collision.

L’enquête a aussi permis de déterminer que, bien que le conducteur de l’embarcation de plaisance dans l’événement à l’étude avait suivi un cours de sécurité nautique accrédité et détenait une carte de conducteur d’embarcation de plaisance valide, ses connaissances sur les signaux, la veille, la vitesse de sécurité, la prévention des collisions et la navigation par visibilité réduite étaient limitées. L’embarcation de plaisance avait un plan de traversée simple pour le voyage prévu, mais ses occupants ne connaissaient pas bien la zone de navigation et ignoraient l’existence d’un service de traversier. Le conducteur de l’embarcation de plaisance ne possédait donc pas les connaissances suffisantes pour naviguer de façon sécuritaire dans les conditions existantes au moment de l’événement.

Selon le Règlement sur la compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance de Transports Canada (TC), tout conducteur d’une embarcation de plaisance munie d’un moteur et utilisée à des fins récréatives dans les eaux canadiennes doit prouver sa compétence. Le syllabus de formation de TC qui conduit à l’obtention de la carte de conducteur d’embarcation de plaisance est vaste et couvre de nombreux sujets essentiels à la sécurité. Cependant, on a déterminé que les renseignements fournis par les fournisseurs de cours sur la sécurité nautique commerciale étaient limités.

Le BST a déjà enquêté sur une quasi-collision entre une embarcation de plaisance de location et un navire de charge commercial, au cours de laquelle l’embarcation de plaisance a été renversée et tous ses occupants se sont retrouvés à l’eau. Au cours de cette enquête, le BST a mené un sondage pancanadien auprès des pilotes de navires. Les résultats du sondage ont révélé que le risque de collision entre des navires commerciaux pilotés et des embarcations de plaisance est répandu au Canada. Ils ont également permis de déterminer que l’amélioration de l’éducation et de la formation des conducteurs d’embarcations de plaisance constitue le facteur le plus important pour réduire le risque de collision entre les embarcations de plaisance et les navires commerciaux.

Transports Canada est en train de mettre à jour le Règlement sur la compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance, mais le projet de règlement n’a pas encore été publié. Dans l’intervalle, le Bureau estime qu’il est préoccupant que la formation et la certification qui sont actuellement exigées des conducteurs d’embarcations de plaisance ne fournissent pas à ces derniers les connaissances approfondies nécessaires pour naviguer de façon sécuritaire sur les voies navigables à haute densité. Si le processus d’obtention de la carte de conducteur d’embarcation de plaisance ne permet pas aux conducteurs d’embarcations de plaisance d’acquérir des connaissances adéquates sur la conduite des navires, comme le Règlement sur les abordages et les principes de planification des traversées, et s’il n’est pas exigé que les conducteurs maintiennent à jour ces connaissances, il y a un risque qu’ils ne soient pas en mesure de naviguer de façon sécuritaire sur les voies navigables à haute densité.